Les élus du conseil communautaire, du bureau exécutif, ainsi que le président prennent des décisions : délibération, arrêté, etc. qui engagent Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté. Retrouvez ci-dessous, les dernières décisions prises par les instances intercommunales.

Mode d'emploi

La liste des résultats ci-dessous publie les fichiers dont la période d'affichage légal est en cours. Passée cette période, vous pouvez toujours consulter les documents. Pour les voir, il vous suffit de cocher la case "Archivé".  

Quelques astuces pour affiner votre recherche de documents.

  • Recherche par dossier de rangement.
    En-dessous du dossier "Tous les documents" (couleur orange), vous pouvez filtrer les réponses en faisant le choix d'un dossier de rangement précis : conseils communautaires, bureaux exécutifs, arrêtés ou décisions du président, arrêtés préfectoraux.
    Vous pouvez poursuivre cet affinage dans les deux premiers dossiers, en faisant un choix sur le type d'acte : convocations, procès-verbaux, délibérations, budgets.
  • Par année
    Par défaut les documents des trois dernières années sont affichés. Vous pouvez désactiver une ou deux années pour affiner les résultats de la recherche. Ce mode vaut principalement pour la consultation des documents archivés.