Les compte-rendu des séances

Conseil communautaire / 15 décembre 2022

Compte-rendu publié le : 3 janvier 2023
Procès-verbal publié le : 6 février 2023

Bureau exécutif / 30 novembre 2022

Compte-rendu publié le : 1^er décembre 2022
Procès-verbal publié le : 24 janvier 2023

Conseil communautaire / 17 novembre 2022

Procès-verbal publié le 3 janvier 2023
Compte-rendu publié le 25 novembre 2022

Bureau exécutif / 12 octobre 2022

Procès-verbal publié le 3 janvier 2023.
Compte-rendu publié le 19 octobre 2022.

Conseil communautaire / 22 septembre

Compte-rendu publié le 27 septembre 2022.
Procès verbal publié le 25 novembre 2022.

Bureau exécutif / 7 septembre 2022

Compte-rendu publié le 14 septembre 2022.
Procès verbal publié le 14 novembre 2022.

Bureau éxécutif / 6 juillet 2022

Délibération abordée (détails dans le procès verbal) :

• DBE2022_07_066 Souscription des emprunts inscrits aux budgets primitifs et supplémentaires 2022 auprès de la Caisse d’Epargne sur le budget principal et les budgets rattachés et annexes​

Conseil communautaire / 23 juin 2022

Les délibérations abordées (détails dans le procès verbal) :

• DCC2022_06_075 Elaboration de la stratégie foncière agricole locale et demande de versement de l’aide régionale dans le cadre de la mesure 16.72 du PDR
• DCC2022_06_076 Sentier touristique Au Fil de la Bourne – adaptation du plan de financement
• DCC2022_06_077 Adaptation du règlement d’aide à l’achat de Vélos à Assistance Electrique (VAE) et de vélos classiques
• DCC2022_06_078 Modification du Plan d’organisation des secours et de la surveillance du centre aquatique L’Olympide
• DCC2022_06_079 Régime indemnitaire de Saint Marcellin Vercors Isère communauté – revoyure du dispositif
• DCC2022_06_080 Création de poste d'Animateur pour la protection des ressources en eau à 35h à partir du 1er juillet - budget eau
• DCC2022_06_081 Création de poste d'Assistant de direction à 35h à partir du 1er juillet – budget principal
• DCC2022_06_082 Création d'un emploi en contrat d’apprentissage maître-nageur sauveteur au centre aquatique
• DCC2022_06_083 Résiliation amiable de l’avant-contrat relatif à la cession d’un terrain à bâtir à M et Mme SEVE sur la ZAE Clairivaux à Saint Just de Claix
• DCC2022_06_084 Engagement de la modification simplifiée du PLU de St Marcellin
• DCC2022_06_085 Demande de subvention fonds Barnier pour la mise à jour des cartes d'aléas
• DCC2022_06_086 Instauration du droit de préemption urbain simple sur Saint Bonnet de Chavagne
• DCC2022_06_087 Instauration du droit de préemption urbain simple sur Têche
• DCC2022_06_088 Instauration du droit de préemption simple sur Saint Sauveur
• DCC2022_06_089 Instauration du droit de préemption renforcé sur Saint Sauveur