Pour quel type de vélo sollicitez-vous l'aide intercommunale ?
Vélo avec assistance électrique neuf : classique ou cargoVélo sans assistance électrique neuf : classique ou cargoVélo d'occasion : classique avec ou sans assistance électrique
> 200€ si votre revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 14 089€. > 100€ si votre revenu fiscal de référence par part est supérieur à 14 089€. Le montant de l'aide ne peut pas dépasser 50% de la valeur d'achat du vélo. L'aide est cumulable avec le "bonus vélo" (aide de l'Etat pour l'achat d'un vélo à assistance électrique neuf).
> Habiter l'une des 47 communes membres de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté. > Avoir acheter son vélo >> 6 mois maximum, avant la demande d'aide. >> dans un magasin spécialisé en mesure d'émettre une facture > Pour les vélos avec assistance électrique : neuf et occasion >> une batterie sans plomb >> un prix d'achat inférieur à 3 000€ > Pour les vélos sans assistance électrique : neuf et occasion >> un prix d'achat inférieur à 1 500€ Le nombre d'aide est restreint. Les demandes valides sont attribuées par ordre de réception (le cachet de réception de l'intercommunalité faisant foi).
Nom *
Prénom *
Adresse *
Commune *Auberives en RoyansBeaulieuBeauvoir en RoyansBessinsChantesseChasselayChâtelusChatteChevrièresChorancheCognin les GorgesCrasIzeronl'AlbencLa RivièreLa SôneMalleval en VercorsMontagneMontaudMoretteMurinaisNotre Dame de l'OsierPoliénasPont en RoyansPreslesQuincieuRencurelRovonSaint-André en RoyansSaint-Antoine l'AbbayeSaint-AppolinardSaint-Bonnet de ChavagneSaint-GervaisSaint-Hilaire du RosierSaint-Just de ClaixSaint-LattierSaint-MarcellinSaint-Pierre de ChérennesSaint-Quentin sur IsèreSaint-RomansSaint-SauveurSaint-VérandSerre-NerpolTêcheVaracieuxVatilieuVinayVotre commune de résidence.
Courriel *
Téléphone *
Pour traiter votre demande, la Communauté de communes a besoin de quelques documents. Pour faciliter la gestion de ces documents, merci de les nommer de la façon suivante : "Nom_Prénom_document". Par exemple pour une personne s'appelant Sophie Durand : Durand_Sophie_facture.pdf Durand_Sophie_RIB.pdf Durand_Sophie_domicile.pdf Durand_Sophie_impot.pdf
Facture (Taille max. 20 Mo)La facture d'achat de votre vélo.
Relevé d'identité bancaire (Taille max. 20 Mo) *Votre RIB.
Justificatif domicile (Taille max. 20 Mo)Justificatif de domicile de moins de 3 mois.
Avis d'imposition (Taille max. 20 Mo) *Votre dernier avis d'imposition, complet.
Pour des questions de sécurité, merci de résoudre l'opération suivante : 3 + 14 *
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